Autres documents

La lettre du conseil syndical

DateNoDocumentTailleTélécharger
22-06-20224Brèves de jardin4.9M
11-05-20223Énergie
Bouclier Tarifaire, Problèmes de chauffage et arrêt
1.6M
15-04-20222Questionnaire général1,8M
31-03-20221Énergie
Situation actuelle et évolutions
1,6M

Règlement de copropriété

DateDocumentTailleTélécharger
19-07-1966Règlement de copropriété de 1966
Version originale (document en 2 parties)
15M
14M

11-12-1968Règlement de copropriété de 1968
Modification de la répartition en phases de construction et lots (document en 2 parties)
15M
18M

28-09-1992Modificatif du 28-09-1992
Modification du cadastre et division de 2 lots
750k
28-07-2004Modificatif du 28-07-2004
Cession à la mairie de petites parcelles le long de la rue Le Bourblanc
1M
12-01-2006Modificatif du 12-01-2006
Echange de parcelles suite à la restructuration du centre commercial
1.4M
25-07-2011Transfert d’office de la rue de la poste dans le domaine public550k
En coursPrise en compte
– des échanges de parkings suite à la restructuration du centre commercial (2006)
– de l’annulation du transfert d’office de la rue de la poste par le tribunal administratif de Versailles le 18-02-2016

Règlements intérieurs

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——Règlement intérieur de la résidence700k
2022Règlement intérieur de la piscine1M