{"id":2039,"date":"2024-01-20T19:27:40","date_gmt":"2024-01-20T18:27:40","guid":{"rendered":"https:\/\/oree-de-marly.com\/?page_id=2039"},"modified":"2025-12-09T15:07:04","modified_gmt":"2025-12-09T14:07:04","slug":"reglement-interieur-2","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/oree-de-marly.com\/?page_id=2039","title":{"rendered":"R\u00e8glement Int\u00e9rieur"},"content":{"rendered":"\n
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Acc\u00e8s direct:<\/p>\n\n\n\n

Code couleur<\/a><\/p>\n\n\n\n

Afficher le R\u00e8glement 2025<\/mark><\/a> au format PDF<\/p>\n\n\n\n

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I – GARDIEN ET EMPLOYES<\/a>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Il – L\u2019USAGE DES CHOSES ET PARTIES COMMUNES <\/a><\/strong><\/p>\n\n\n\n

1. VITESSE<\/a><\/p>\n\n\n\n

2. BRUIT<\/a><\/p>\n\n\n\n

3. STATIONNEMENT<\/a><\/p>\n\n\n\n

4. JEUX DES ENFANTS<\/a><\/p>\n\n\n\n

5. ANIMAUX<\/a><\/p>\n\n\n\n

6. PARTIES COMMUNES INTERIEURES<\/a><\/p>\n\n\n\n

6.1. ASCENSEURS<\/a> :<\/p>\n\n\n\n

6.2. VIDE-ORDURES<\/a> :<\/p>\n\n\n\n

6.3. DEMENAGEMENTS<\/a> :<\/p>\n\n\n\n

7. DIVERS<\/a><\/p>\n\n\n\n

III – USAGE DES PARTIES PRIV\u00c9ES<\/a><\/strong> <\/p>\n\n\n\n

1. ESTHETIQUE<\/a><\/p>\n\n\n\n

2. BRUIT<\/a><\/p>\n\n\n\n

3. SECURITE<\/a><\/p>\n\n\n\n

4. ROBINETS MITIGEURS<\/a><\/p>\n\n\n\n

5. REVETEMENTS DE SOLS<\/a><\/p>\n\n\n\n

5.1. SOL CARRELAGE<\/a><\/p>\n\n\n\n

5.2. SOL PARQUET<\/a><\/p>\n\n\n\n

6. CHEMINEES<\/a><\/p>\n\n\n\n

7. USAGE DE LA PISCINE<\/a><\/p>\n\n\n\n

IV – SANCTIONS<\/a> :<\/strong><\/p>\n\n\n\n

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ATTENTION<\/mark><\/strong> : Une nouvelle version du r\u00e8glement int\u00e9rieur a \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9e en Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale le 11 juin 2025. Vous pouvez charger ce nouveau r\u00e8glement en cliquant sur le lien d’acc\u00e8s direct ci-contre.
Le texte ci-dessous correspond au r\u00e8glement int\u00e9rieur pr\u00e9c\u00e9dent et sera bient\u00f4t mis \u00e0 jour. <\/p>\n\n\n\n

PREAMBULE<\/h1>\n\n\n\n

Les droits et obligations des copropri\u00e9taires sont d\u00e9termin\u00e9s et r\u00e9gis par le R\u00e8glement de Copropri\u00e9t\u00e9 conform\u00e9ment aux dispositions de la loi de 1965.<\/p>\n\n\n\n

Ce r\u00e8glement, et toutes les modifications qui pourraient y \u00eatre apport\u00e9es par la suite, selon les conditions qui y sont pr\u00e9vues, forme la charte commune aux parties en cause et par suite sont obligatoires pour tous les propri\u00e9taires, leurs ayants droits et ayants cause, ainsi que pour tous b\u00e9n\u00e9ficiaires d’un droit d’usage et d’habitation. Il constitue donc la loi commune \u00e0 laquelle tous doivent se conformer.<\/p>\n\n\n\n

Le r\u00e8glement int\u00e9rieur \u00e9tabli ci-apr\u00e8s, ne saurait constituer une novation audit R\u00e8glement de Copropri\u00e9t\u00e9, mais les prescriptions qu’il \u00e9dicte sont destin\u00e9es \u00e0 fixer ou rappeler plus express\u00e9ment diff\u00e9rents points de d\u00e9tail \u00e0 l’usage de tous les occupants (propri\u00e9taires ou locataires) et leurs visiteurs.<\/p>\n\n\n\n

C’est l\u2019application librement consentie par chacun, de ces diff\u00e9rentes prescriptions, qui contribue principalement \u00e0 la bonne tenue d’une r\u00e9sidence, et, par l\u00e0 m\u00eame, en fait un lieu o\u00f9 l’on soit heureux de vivre dans une ambiance g\u00e9n\u00e9rale de courtoisie, de respect mutuel et aussi de solidarit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

REGLEMENT INTERIEUR<\/h1>\n\n\n\n

I – GARDIEN ET EMPLOYES.<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

A – Le gardien est charg\u00e9 de veiller \u00e0 l’application du R\u00e8glement de Copropri\u00e9t\u00e9 et du pr\u00e9sent R\u00e8glement Int\u00e9rieur, dans le cadre des consignes qui lui sont donn\u00e9es par le Syndic.<\/p>\n\n\n\n

Il doit \u00eatre aid\u00e9 et au moins soutenu dans sa mission, ainsi que respect\u00e9 par tous les copropri\u00e9taires et locataires dans l’int\u00e9r\u00eat m\u00eame de ceux-ci.<\/p>\n\n\n\n

Tout litige, incident, contestation, d\u00e9sordre ou d\u00e9gradation doit \u00eatre signal\u00e9 au gardien ou au syndic.<\/p>\n\n\n\n

Le gardien est asserment\u00e9. A ce titre, il peut soit remettre un simple avertissement, soit verbaliser par Proc\u00e8s-Verbal, selon la gravit\u00e9 ou la r\u00e9cidive de l’infraction.<\/p>\n\n\n\n

En cas d’irrespect flagrant et ou continuel au R\u00e8glement de Copropri\u00e9t\u00e9 ou au R\u00e8glement Int\u00e9rieur, le Syndic peut demander au gardien d’effectuer plus particuli\u00e8rement des op\u00e9rations de verbalisations intensives, suivies de demande en dommages-int\u00e9r\u00eats, \u00e0 la requ\u00eate du Syndicat des Copropri\u00e9taires.<\/p>\n\n\n\n

B – Les employ\u00e9s de la R\u00e9sidence sont au service de la collectivit\u00e9. Ils ne doivent, en aucun cas, sauf urgence, \u00eatre d\u00e9tourn\u00e9s de leur t\u00e2che pour des services particuliers pendant leur horaire de travail.<\/p>\n\n\n\n

Les instructions, ordres et remarques aux employ\u00e9s sont du ressort du syndic, et, sur le terrain, du gardien.<\/p>\n\n\n\n

Les \u00e9ventuelles remarques des occupants au sujet des employ\u00e9s doivent donc \u00eatre faites au gardien, au syndic ou au conseil syndical.<\/p>\n\n\n\n

Il – L\u2019USAGE DES CHOSES ET PARTIES COMMUNES <\/strong><\/h2>\n\n\n\n

1. VITESSE<\/h4>\n\n\n\n

La vitesse est strictement et imp\u00e9rativement limit\u00e9e \u00e0 20 KM\/H dans toutes les voies de la R\u00e9sidence. La pr\u00e9sence de nombreux jeunes et tr\u00e8s jeunes enfants oblige les conducteurs \u00e0 une vigilance constante.<\/p>\n\n\n\n

2. BRUIT<\/h4>\n\n\n\n

D’une fa\u00e7on g\u00e9n\u00e9rale le bruit constitue une nuisance dont l’influence n\u00e9faste s’exerce non seulement sur l’oreille de l’homme mais \u00e9galement sur son syst\u00e8me nerveux, son sommeil, enfin son comportement. Des lois, d\u00e9crets, codes, r\u00e8glements et circulaires officiels r\u00e8glementent ce fl\u00e9au.<\/p>\n\n\n\n

Pourtant, au niveau de notre r\u00e9sidence, l’observation de r\u00e8gles \u00e9l\u00e9mentaires de politesse doit permettre d’\u00e9viter la plupart de ces inconv\u00e9nients.<\/p>\n\n\n\n

Ainsi l’usage des avertisseurs des automobiles est interdit sauf danger imm\u00e9diat. Les \u00e9chappements libres ou bruyants des v\u00e9lomoteurs et motos sont formellement prohib\u00e9s. Enfin, il est demand\u00e9 aux conducteurs de fermer avec douceur les portes des voitures tout sp\u00e9cialement la nuit.<\/p>\n\n\n\n

3. STATIONNEMENT<\/h4>\n\n\n\n

a) Les v\u00e9hicules ne doivent pas stationner :<\/h5>\n\n\n\n