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Dates  A.G

N° Résolutions

Décisions

Vote

Commentaires

30/01/1990

 

5

10

Après refus de l’A.G de renouveler le mandat du cabinet Toussaint

Nomination Cabinet Loiselet-Daigremont

Budget travaux ravalement

Maj.

 

Maj.

 

12/06/1991

1

5

9

14

Approbation comptes Toussaint

Quitus Cabinet Toussaint

Mise en conformité des Ascenseurs

Fixation d’une date limite pour peinture loggias après ravalement

Ref.

Ref.

Maj.

 

 

22/10/1992

 

19

Contrat avec G.E.E.V

Scission du centre Commercial

Ref.

Ref.

 

14/10/1993

7

Contrat espaces verts avec GEEV

 

Uniquement convocation

21/6/1994

13

Pose compteurs eau chaude

Ref.

 

22/06/1995

1

3

 

4bis

10

 

11

12

13

Exposé des divergences entre Conseil et Syndic

M. Wurmser ne demande pas le renouvellement de son mandat.

Nomination Cabinet MOREL

Câblage de la résidence pour éviter les paraboles anarchiques.

Plan abattage des Peupliers.

Réfection des voies de la résidence

Rénovation Piscine en attendant fin procédure

 

 

 

Maj.

 

Maj.

Maj.

Maj.

Maj.

Pdt Wurmser

 

 

Signature du contrat

13/12/1995

3

6

 

7

Ouverture d’un compte Bancaire Séparé

Autorisation donnée à la Gendarmerie pour intervenir à l’intérieur de la résidence

Imputation aux débiteurs des frais et honoraires répétibles et irrépetibles de recouvrement des charges

Maj

 

Maj

 

Maj..

Pdt J. MAUREL

17/06/1996

3

 

6

M. RIZZO démissionne pour assister le Cabinet MOREL dans la gestion de la résidence

Aménagement local de service à la chaufferie

 

Maj.

Maj.

 

12/12/1996

6

7

Désamiantage sous-station 42

Détartrage et désoxydation des canalisations d’eau chaude.

Maj.

Maj.

 

12/06/1997

7

 

Accord pour appel en garantie pour réfection des terrasses

Maj.

 

11/12/1997

 

R.A.S. Evocation situation du Cèdre du Liban

 

 

 18/06/1998

7

 

8

9

Accord pour mise en conformité du règlement  intérieur avec dépôt au rang des minutes d’un Notaire. Informations sur les grands travaux à prévoir.

Procédure contre Cabinet Loiselet-Daigremont pour étanchéité des terrasses

Maj.

 

 

Maj.

 

10/06/1999

6

7

8

Mise aux normes réseau eaux usées.

 Information sur réfection des trottoirs et allées de la résidence.

Contrat avec work-in pour gestion chaîne câblée odmtv

Maj.

Maj.

 

11/05/2000

8

11

13

14

Réfection des emplacements de parking

Mise en conformité des boites aux lettres

Recherche d’amiante ( parties communes et privatives).

Adoption d’une vignette pour contrôle circulation

Maj.

Maj.

Maj.

Maj.

 

17/05/2001

9/10

11

 

12

Installations barrières dans la résidence

Informations sur Ravalement/Rénovation de la résidence

Accord pour autoriser dépôt permis de construire C

Maj.

 

Maj.

Maj.

 

10/01/2002

5

 

10

Décision de réhabilitation de la Résidence pour un coût de 12,36 € par millièmes des parties habitations. (participation record)

Planning Travaux désembouage et remplacement des robinets.

Maj.

94,33%

14/05/2002

Rapport

 

 

7

 

8

 

9

 

10

Rappel du rôle du conseil syndical par le Président avec remarques sur les problèmes au quotidien rendant la vie en communauté difficile.

Motion rendant obligatoire les vernis des fonds de loggias dans les 2 mois suivant la fin du ravalement.

Accord pour contrat de Cogénération avec ELYO, pour une durée de 12 ans.

Ratification de l’accord de rétrocession à la commune de 3 emprises, selon décision de l’A.G du 10/06/1971.

Engagement de M. Launay de mettre aux normes les parquets posés sans autorisation avec accord de procédure.

 

 

 

Maj.

 

 

Maj.

 

Maj.

 

15/05/2003

4bis

 

6

 

7

 

8

9

14

15

 

16

Vote d’un budget pour le fonctionnement du conseil syndical.

Remplacement des tableaux électriques des services généraux.

Obligation d’effectuer le vernissage des parties privatives

Normes d’utilisation de la souffleuse.

Mise en conformité règlement copropriété.

Renouvellement contrat  TV’IN

Ventilation Chambres de service Bât. 34 avec ouverture de 2 orifices dans mur de façade

Rénovation centre commercial et création de 17 parkings pour échange et création de divers lots privatifs.

Maj.

 

Maj.

Maj.

Maj.

 

Maj.

Maj.

Maj.

Refus

 

Maj.

Art. 26

Pdt. J. MAUREL

13/05/2004

 

Rapport

9

 

12

13

14

15

Installation d’une agence du syndic à Noisy-le-Roi.

Nouveau contrat syndic après mise aux normes selon loi SRU

Travaux mise en conformité réseau EU/EP

Travaux de gainage à prévoir

Accord pour audit Ascenseurs

Mise en conformité des réseaux électrique

 

 

 Maj.

 

Info.

 

Maj.

Maj.

 

16/06/2005

 

Rapport du C.S

 

 

4

5

6

 

 

 

 

9

 

10

11

12

Evocation des problèmes avec CMB et des relations futures suite à son rachat par le Groupe Oralia.

Approbation des comptes ex. 2004

Quitus gestion CMB

Renouvellement mandat CMB après rachat par groupe Oralia. Proposition d’un nouveau syndic.

Autorisation donnée au Pdt pour signer le nouveau contrat après vérification de la validité juridique de la représentation du CMB

Maintien du compte ouvert au nom du syndicat auprès du Cit. Agricole Paris

 Démission du C.S ainsi désavoué

Procédure Douzon : Pouvoir donné pour poursuivre

Implantation de 2 nouveaux jeux d’enfants

 

 

 

Maj.

Refus

Maj non atteinte

 

 

Maj.

 

 

Maj.

Maj.

Maj.

 

 

 

Avec réserves

 

99996/147455

Nouveau vote à main levée.

Contrat non signé à ce jour (26/10/05)

REPERTOIRE DES DECISIONS IMPORTANTES

PRISES LORS DES ASSEMBLEES GENERALES DE L’OREE de MARLY

ANNEES 1990 JUSQU'A 2005 ( 16/06)

VOIR DECISIONS 1969 à 1989

Rapport du Conseil AG du 17/06/1996

Rapport du Conseil AG du 12/12/1996

Rapport du Conseil AG du 12/06/1997

Rapport du Conseil AG du 11/12/1997