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LES REGLEMENTS

Vous pouvez en consulter un exemplaire (version actuelle non-modifiée) chez le Gardien. Normalement un exemplaire a du vous en être remis par le Notaire lors del'achat de votre appartement (obligatoire)  Il sera en ligne dès que la version ";dépoussiérée"; conformément à la loi SRU  aura été approuvé par l'A.G. .

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Le règlement de copropriété

Vous pouvez en consulter un exemplaire (version actuelle non-modifiée) chez le Gardien. Normalement, un exemplaire a vous en être remis par le Notaire (ou votre vendeur) lors de l'achat de votre appartement (obligatoire). 

Compte tenu de son volume le temps de téléchargement peut-être assez long (236 pages)  il a été découpé en 5 parties téléchargeables et imprimables (format pdf). Analyse partielle du Règlement de copropriété
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page 1 à 52

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page 53 à 100

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page 101 à 150

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page 151 à 200

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page 201 à 236

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Le règlement intérieur, actuellement en cours de refonte, selon les directives de la loi SRU. 

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Le règlement de la Piscine que nous vous conseillons de consulter.

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Le règlement de fonctionnement du Conseil syndical.

 

REMARQUE : Juridiquement, seul, le règlement de copropriété fait foi en cas de litige. Les indications de ce site sont des recommandations dictées par le savoir-vivre et les règles indispensables à la vie en communauté.

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