membre de l'USGC

                                                         Pour accéder à un sujet précis utilisez le plan du site

                                                         Tous les textes soulignés sont des liens

ACCUEIL

URGENCES

Gardien

FLASH-INFOS

Agenda

La RESIDENCE

Plans

Venir

GESTION

Syndic

Conseil

A.G.

CR des Conseils

PRATIQUE

Petites Annonces

TRAVAUX

Privatifs

Collectifs

Les ENVIRONS

CONTACTS

plan du site

informations légales

 

BRUITS

En cas de problème de voisinage avec vos voisins (bruits nocturnes notamment) appeler

 la Gendarmerie 01 61 06 22 10

Les immeubles en béton sont particulièrement bruyants, vous aurez à cœur de limiter au maximum les nuisances sonores (cris, musiques, etc..). Si exceptionnellement vous avez une activité bruyante (travaux, bricolage, fête ou réception), Nous vous suggérons de prévenir, par courtoisie, vos voisins.

Se reporter au règlement intérieur page 7, dont les termes ne constituent nullement une dérogation aux mesures prises ultérieurement par le législateur (Loi, décret préfectoral ou municipal).

Travaux & Bricolage

Par arrêté préfectoral du 25 mars 2008 relatif à la lutte contre le bruit, les travaux momentanés de rénovation,

de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer

une gêne pour le voisinage tels que tondeuses à gazon, bétonnière, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies

mécaniques ne peuvent être effectués que :

- les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h à 13h30

- les samedis de 8h à 15h et de 15 h à 19h

- les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.

Les infractions au présent arrêté constituent des contraventions de 1ère, 3ème ou 5ème classe.

Le montant des amendes est au plus de :

- 36 € pour la 1ère classe,

- 150 € pour la 2ème classe,

- 450 € pour le 3ème classe,

- 750 € pour la 4ème classe,

- 1.500 € pour la 5ème classe. Le montant de cette dernière peut être

porté au double soit 3 000 € en cas de récidive.

 

MOTOS, VELOS MOTEURS et SCOOTERS

Veillez à ne pas déranger les personnes résidant aux abords des parkings « motos », lors de vos départs matinaux.

Vous voudrez bien ne pas faire tourner trop longtemps le moteur de votre moto et de ne pas démarrer en trombe.

Ceci afin de respecter la tranquillité de tous.

 

170208