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Rappel Ces informations n'ont qu'un caractère indicatif, seul le PV officiel fait foi.

Pour des raisons de confidentialité le nom des votants n'a pas été reporté, il figure sur le document officiel adressé par le syndic

 

Les trois membres sortants du Conseil Syndical ont été réélus

Les résolutions 1 à 26 ont été adoptées.

Les résolutions 27 à 37 n'ont pas pu donner lieu à un vote par manque de quorum (article 26).

 

Synthèse des votes 2013

Règles de majorité

 

Compte tenu du volume important du PV (15 pages), celui-ci est accessible par le lien ci-dessous en format pdf pour consultation ou impression.

Accès au P.V. A.G. du 4/06/2013

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